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Petit déjeuner JNE sur l’écofiscalité avec Guillaume Sainteny

Voici le compte-rendu du petit-déjeuner JNE du 5 février 2013 avec Guillaume Sainteny, auteur de Plaidoyer pour l’écofiscalité (éditions Buchet Chastel)

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par Sara Sampaio

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Le principe du pollueur-payeur en question

Le principe pollueur-payeur peine à s’imposer, établit en premier lieu Guillaume Sainteny. Pourtant, il est « promu par l’OCDE et l’Union européenne », en d’autres termes il est « reconnu et accepté par l’économie de marché ». Son application se heurte à une question de fond : s’agit-il de faire payer à une entreprise l’impact social, économique, environnemental de son activité, ce qu’on appelle les « externalités » (*)  ; ou s’agit-il de faire réparer un dégât spécifique ?

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La France, explique Guillaume Sainteny, « ne calibre pas ses taxes environnementales en termes leur impact social » (les externalités). Cela signifie qu’elle opte généralement pour des taux très bas. Il coûte ainsi moins cher aux entreprises de payer la taxe que de polluer ; « l’incitation à moins polluer est faible ».

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L’auteur de Plaidoyer pour l’écofiscalité cite l’exemple des NOx (les oxydes d’azote, polluants atmosphériques). La France taxait en 2008 la tonne de rejet de NOx à 45 euros. Elle a triplé ce montant à 145 euros après le Grenelle de l’environnement. Un bel effort, mais anodin comparé à celui de la Suède, qui taxe la tonne à 5.500 euros. Sans compter que si les pouvoirs publics voulaient corréler l’impôt aux nuisances réelles des NOx, ils devraient opter pour une taxe de… 7.000 euros par tonne. Par ailleurs, la France conserve le produit de sa taxe sur les NOx comme recette fiscale. La Suède, en revanche, le redistribue aux entreprises selon des modes différents qui privilégient tantôt l’emploi, tantôt la R&D, etc. Ainsi l’impôt ne grève pas la compétitivité des entreprises. Autre effet positif, « le nombre de dépôts de brevets liés à la lutte contre les NOx a fortement augmenté, les entreprises ayant constaté qu’il était moins coûteux de mettre des dispositifs anti-pollution que de payer la taxe ».

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Comment taxer efficacement les carburants ?

Difficile de parler d’éco-fiscalité sans parler de la taxe carbone. Guillaume Sainteny, rappelle qu’en France « le carbone est déjà taxé ». Une première fois par la TICPE, ou Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (ex-TIPP), la taxe intérieure sur la consommation des produits énergétiques ; et une deuxième fois par la TVA, au taux de 19,6 %, qui s’applique sur le prix majoré de la TICPE.

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Aujourd’hui, « on sait calculer ce que coûte un litre d’essence en termes d’externalités » (CO2, particules fines, bruit, etc.). Ces calculs montrent que l’essence est déjà « trop taxée en milieu extra-urbain et pas assez en milieu intra-urbain ». Pour Guillaume Sainteny, soit on décide d’une taxe carbone qui s’ajoute à la taxation existante (« taxe carbone additionnelle »), soit d’une taxe carbone qui s’ajoute ou se soustrait à la taxation en fonction des externalités plus ou moins négatives (« taxe carbone différentielle »).

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Se pose aussi la question des catégories professionnelles exonérées des taxes sur les carburants : agriculteurs, pêcheurs, transporteurs routiers. « Ces groupes trouvent facilement des relais dans la classe politique, en raison du cumul des mandats (le Sénat compte de nombreux représentants du monde rural) et du mode de scrutin par circonscription », souligne Guillaume Sainteny.

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Enfin, le Diesel. Ce carburant à l’origine de problèmes environnementaux et de santé publique (40.000 vies perdues par an liées à l’émission de particules fines) est plébiscité par les consommateurs en raison d’un coût à la pompe moins élevé. Pourtant, tout le monde y perd. Le consommateur est « floué » car pour que  le surcoût de son véhicule Diesel à l’achat soit compensé par la différence de prix du carburant, « il faut qu’il roule 25.000 kilomètres par an », assure Guillaume Sainteny.

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L’Etat y perd aussi. Le Diesel étant moins taxé que l’essence  (18 centimes de moins par litre), il est moins avantageux en termes de recettes fiscales. Dans le même temps, le nombre de véhicules Diesel augmente (ils représentent désormais 60 % du parc français), ce qui a pour effet de peser sur les recettes globales de la TICPE. De plus, depuis 2008, la consommation de carburant a cessé d’augmenter en France pour la première fois depuis l’après-guerre, en raison de la crise économique. Au final, les recettes fiscales énergétiques de l’Etat ont baissé, alors qu’elles représentent 75 % des recettes fiscales liées à l’environnement.

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 Quelle transition énergétique ?

Si l’on veut faire la transition énergétique, il faut « augmenter le plus possible le prix des énergies fossiles  et baisser celui des énergies renouvelables. Or toutes les décisions prises depuis juin 2012 vont dans le sens inverse car ce sont les choix sociaux qui prévalent » (**), rappelle Guillaume Sainteny.

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Il faut également «  se demander quel objectif on poursuit. S’agit-il de trouver des rendements ou de modifier les comportements ? » Le gouvernement a annoncé 3 milliards d’euros de recettes d’éco-fiscalité dans la loi de finances 2014.  « C’est donc un objectif financier et non incitatif, même s’il aura peut-être aussi des propositions incitatives. »

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La loi Brottes, par exemple. Votée en janvier dernier par les députés, elle pose le concept de la tarification progressive ***. « Pour certains, elle est anti-sociale », explique Guillaume Sainteny.«  Il y a deux solutions : on peut supprimer la tarification pour les personnes en-dessous d’un certain niveau de revenus, mais ces personnes perdent toute incitation à faire des économies d’énergie. On peut aussi les faire payer tout en mettant en place un mécanisme de remboursement ; elles sont incitées à réaliser des économies d’énergie car elles doivent payer la taxe, mais elles ne sont pas pénalisées grâce au mécanisme de compensation. »

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Deux commissions ont été mises en place par la conférence sur l’environnement, avec des propositions précises « supposés émerger en mars » : la Commission sur le débat national de la transition énergétique et le Comité pour la fiscalité écologique. Pour Guillaume Sainteny, le second sujet serait logiquement à traiter par la première commission…

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La fiscalité locale, une potion catastrophique

Autre idée forte de Guillaume Sainteny, « la fiscalité locale est catastrophique pour l’environnement » car elle favorise l’étalement urbain. En résumé, plus une commune bâtit, plus elle perçoit de taxes : la taxe sur le foncier bâti, la taxe d’habitation, la taxe d’aménagement (ex-taxe locale d’équipement ou TLE, due à l’occasion d’opérations immobilières et destinée à financer les infrastructures), la taxe départementale pour le financement des conseils d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (TDCAUE), la taxe départementale pour les espaces naturels sensibles (TDENS), les permis de construire. Une commune qui choisit de ne pas artificialiser perçoit quant à elle la taxe sur le foncier non bâti. « C’est très injuste. Plus on construit, plus on a de l’argent. C’est un détournement du principe du pollueur-payeur, estime Guillaume Sainteny. Il faudrait que les taxes soient très élevées pour empêcher les constructions. En même temps, on a besoin de construire… »

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Ce problème pose le débat du « verdissement de la DGF, la dotation globale de fonctionnement » ****. Deux projets de loi en cours de discussion devraient permettre d’y revenir ; le projet de loi de décentralisation de Marylise Lebranchu et le projet de loi sur logement et urbanisme de Cécile Duflot.

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Le problème de fond est celui des valeurs locatives cadastrales, rappelle Guillaume Sainteny. Ces valeurs, qui servent de fondement aux taxes locales citées ci-dessus, ont été décidées en 1961 et sont « déconnectées de la réalité ».

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Quelles solutions ?

Guillaume Sainteny analyse les réussites de l’Allemagne en matière de fiscalité écologique (pp. 171-177 de son ouvrage). L’Allemagne, pays qui « chaque année pendant cinq ans a augmenté de 3 centimes par litre le prix des carburants; pays où l’électricité est à la fois chère et très compétitive ;  pays qui a réussi à imposer une taxe poids lourds et une taxe sur les transports aériens. »

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Pour Guillaume Sainteny, une réforme fiscale en France consisterait à s’attaquer aux niches fiscales, à verdir la fiscalité existante et, en dernier recours, à créer de nouvelles taxes. « Pour l’instant, la France s’attache à faire exactement l’inverse. Il n’y a aucune avancée pour les deux premiers points. En revanche, on adore créer de nouvelles taxes écologiques lilliputiennes et très médiatisées », explique-t-il.

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Merci à la mairie du 2e arrondissement de Paris pour l’accueil de ce petit déjeuner.

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(*) En économie, les externalités ou « coûts externes » sont les coûts provoqués par un agent économique mais supportés par un autre. Il peut s’agir d’externalités positives ou négatives.

(**) Référence à la baisse temporaire des prix de l’essence mise en place par François Hollande en août 2012, deux mois après son arrivée à l’Elysée.

(***) Idée d’une tarification basse sur les premiers volume de gaz ou d’électricité consommés, et de plus en plus élevée au fur et à mesure que les volumes augmentent. «Passé un certain forfait de nécessité pour s’éclairer, pour se chauffer, plus on consomme, plus on paye», selon les explications de la ministre de l’Ecologie et de l’Energie Delphine Batho. La loi Brottes porte sur l’éolien et les énergies marines.

(****) Principale dotation de fonctionnement versée par l’Etat, véritable « pivot des relations financières entre l’État et les collectivités locales », selon la DGCL (Direction générale des collectivités locales).

Petit déjeuner des JNE sur les bonobos avec Claudine André

Claudine André, qui s’emploie à tenter de sauver les singes bonobos du Congo, était l’invitée des JNE le 24 mars 2011 à la Mairie du 2e ..

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par Roger Cans

 

Claudine André face aux JNE le 24 mars 2011 à la mairie du 2e - photo Laurent Samuel

Claudine André est la fille d’un vétérinaire belge qui s’est installé en 1951 à Léopoldville, capitale du Congo belge. Elle n’a alors que cinq ans. Elle se considère donc aujourd’hui comme une « Africaine », qui n’a nullement l’intention de rentrer en Europe et veut se faire enterrer au Congo, sa patrie. Car elle a épousé le fils d’un Tutsi et d’une Italienne, qui, lui aussi, a toujours vécu au Congo, devenu Zaïre puis RDC (République démocratique du Congo). Il travaille dans les transports, les travaux publics et le commerce. Il subvient donc à ses besoins.

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Sa vocation de protectrice des bonobos, ces petits chimpanzés endémiques du bassin du Congo, est venue par hasard et sur le tard. Lorsque la guerre civile a éclaté au Zaïre, en 1991, les bandes armées ont imposé leurs lois, aussi bien dans le parc national des Virunga, à l’est, où vivent les derniers gorilles des montagnes, que dans la ville de Kinshasa, à l’ouest, qui a été dévastée en dix jours de combats. « Tout était détruit, certaines usines jusqu’aux fondations ». C’est alors qu’on lui parle du zoo de Kinshasa, dont elle ignorait même l’existence. On lui dit que les animaux sont en perdition et qu’elle seule, fille de vétérinaire, peut faire quelque chose.

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Elle s’y rend donc et constate que, effectivement, les animaux qui subsistent dans le zoo sont en grande détresse. « Les léopards mangeaient des mangues », ce qui n’est pas un menu pour de grands carnivores… Claudine André prend alors en charge le zoo, en s’arrangeant pour récupérer des vivres, dont la meilleure moitié est destinée aux gardiens, soigneurs et autres personnels, et la moins bonne aux animaux. Elle recueille aussi des enfants abandonnés, qui sont plusieurs milliers en ville (les « enfants sorciers »), pour les transformer en soigneurs bénévoles et leur faire cultiver quelques légumes. Elle devient « Maman jardin ».

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C’est alors qu’on lui apporte le premier bonobo, un singe qu’elle ne connaît pas vivant puisqu’il est habituellement vendu comme viande de brousse. Au fil des saisies de la police, qui fait la traque au commerce illégal des petits singes vivants, elle en recueille cinq, en accord avec le ministère local de l’environnement. Le but est de « casser la chaîne du commerce illégal » d’un animal intégralement protégé par la législation internationale. Elle obtient alors un contrat de gardiennage pour les bonobos saisis dans tout le bassin du Congo, aussi bien du côté de Brazzaville que de Kinshasa. Son centre d’accueil des animaux saisis, capturés ou blessés prend de l’importance.

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Tant et si bien que la WISPA (World international society for protection of animals) lui suggère de créer un sanctuaire dévolu à la sauvegarde et à la réintroduction des bonobos dans la forêt congolaise. Claudine André est effarée par le nombre de cartouches MACC  (Manufacture d’armes et cartouches du Congo) que l’on trouve dans tous les coins de la forêt, qu’elle arpente en pirogue et à pied. Car le marché de la viande de brousse est une affaire qui marche très fort. Il lui faut donc trouver un endroit sans chasse pour transférer ses chers bonobos. Heureusement, le bassin central de la forêt congolaise est inondé plusieurs mois sur douze, ce qui dissuade les chasseurs et les exploiteurs de bois (qui n’ont pas non plus de port de mer, à la différence du Cameroun avec Douala ou du Gabon avec Libreville).

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En 2005, elle se lance dans la réalisation du sanctuaire, ce qui ne va pas sans mal. Il faut convaincre les églises locales, très puissantes, du bien fondé de la conservation. Il faut surtout trouver une ethnie qui considère le bonobo comme tabou. Car certaines ethnies, au contraire, consomment la viande de bonobo et la juge même très favorable aux femmes enceintes… Il faut enfin trouver de l’argent. Les milieux scientifiques veulent bien financer, à condition que les bonobos soient réintroduits dans leur milieu naturel et fassent l’objet d’un suivi bien documenté.

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Finalement, le sanctuaire qu’elle trouve, à 1000 km de Kinshasa, ne s’impose que parce qu’elle consacre 80 % de ses ressources à l’éducation et à l’assistance des populations riveraines, afin de les motiver à la conservation, et seulement 20 % aux bonobos proprement dits. Le sanctuaire fonctionne avec seulement trois expatriés, dont l’une habite à Islamabad (Pakistan) et collecte les fonds (fund raiser). Sur place, « Maman Claudine » emploie 100 personnes (soigneurs, gardiens, écoguides, et trois vétérinaires congolais), ce qui lui revient à 500 000 dollars par an. La fondation Brigitte Bardot lui offre 43 200 euros par an. Les liaisons entre le centre de soins et le sanctuaire (1000 km) ne peuvent se faire que par avion (800 euros le billet).

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La réintroduction, progressive, a été commencée il y a deux ans, sous le contrôle d’un primatologue japonais très pointu. Dix individus ont été relâchés le 14 juin 2009, après repérage d’arbres bien pourvus en fruits. Ils sont suivis localement par des pisteurs afin de fournir toutes les données réclamées par les institutions scientifiques qui financent l’opération (US Fish and Wildlife, ARCUS Foundation, Max Planck Institute).

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Les animaux relâchés sont entièrement libres, sans colliers ni puces de radiopistage. On a constaté que le groupe fait très rapidement des kilomètres dans la forêt. Un deuxième groupe de onze bonobos a été relâché récemment. Tout s’est bien passé. Aucune perte n’a été signalée. Les seuls prédateurs sont les léopards ou les chimpanzés, « les guerriers de la forêt », qui ne supportent pas de cohabiter avec les bonobos et les tuent. Heureusement, ils ne se sont pas rencontrés…

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Claudine André a voulu tester elle-même la « déshabituation » des bonobos relâchés dans le sanctuaire. Volontairement, elle n’y est pas retournée pendant huit mois, afin de distendre les liens, très proches au centre de soins. Lorsqu’elle est retournée au sanctuaire, elle craignait d’être tout de suite entourée par ses anciens protégés et d’avoir à les prendre dans ses bras, ce qui aurait été un échec de la réintroduction. En fait, les bonobos l’ont tout de suite repérée, comme elle a pu s’en rendre compte par les vocalises du groupe. Mais ils sont restés dans leurs arbres. La partie était gagnée.

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Photo D.R.

Aujourd’hui, le centre Lola de Kinshasa héberge 73 bonobos sur 40 hectares. Les animaux y sont parfaitement libres. Ils peuvent faire leur nid dans la forêt, venir coucher dans les locaux aménagés, disparaître plusieurs jours ou rester à se faire nourrir. Des étudiants de Harvard (Etats-Unis) viennent y faire des expériences pour tester leur intelligence.

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Le centre dispose de chats pour éloigner les rats, qui sont vecteurs, par leur urine, d’une maladie grave (encéphalomyocardo…..) qui peut tuer même un éléphant. Un jour, un énorme python de 4 m de long a été retrouvé après avoir avalé un des chats. Il a été tué. Le centre n’aime pas la visite des serpents, qu’il s’agisse de constricteurs comme le python ou de venimeux comme la vipère du Gabon, très abondante.

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Le sanctuaire comporte aujourd’hui 20000 hectares de forêt, inondée à chaque saison des pluies, donc sans chasse ni exploitation forestière. Il est question de porter sa surface à 30000 hectares, puisque l’ethnie voisine est aujourd’hui acquise à la cause des bonobos. Outre les singes réintroduits, on y trouve aujourd’hui des animaux qu’on ne voyait plus, comme les éléphants. Mais il est impossible de chiffrer le nombre de bonobos présents au Congo. Les chiffres les plus fantaisistes circulent, de 17500 à 100000. Il est impossible, dans cet espace forestier immense, de comptabiliser quoi que ce soit (écoutez ici la réponse de Claudine André à une question sur la situation des bonobos).

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Claudine André tient beaucoup à un principe : n’attendre aucune subvention publique ni aide de grandes organisations comme le WWF, afin de conserver une entière liberté de manœuvre. Mais elle se conforme aux directives de la CITES et de l’UICN, qu’elle appelle ses « guidelines » (en anglais).

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Le film Bonobos qui lui est consacré, réalisé par Alain Tixier, est un docu-fiction. Certaines scènes ont été entièrement truquées pour les besoins de la caméra. Mais le message, lui, n’est pas fictif. Et les personnages du film sont tous bien réels. Il sort en salle mercredi 30 avril. Pour visionner la bande-annonce, cliquez ici.